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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI
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ThoPAbrush
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ThoPAbrush
SETMI, S.A.S, B.H.T.

Numéro de dépôt :
4168434
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2025
ThoPAbrush de SETMI

Présentation de la marque ThoPAbrush

Déposée par voie électronique le 26 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ThoPAbrush » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMI domicilié(e) 20 rue du Professeur Benoit LAURAS - 42000 - SAINT ETIENNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 601 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ThoPAbrush a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ThoPAbrush arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

SETMI a également déposé les autres marques suivantes : TOSCan , T-Bell , SETMI


SETMI, S.A.S, B.H.T. - 20 rue du Professeur Benoit LAURAS - 42000 - SAINT ETIENNN - France - SIREN 752601047


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Appareils et instruments chirurgicaux pour le traitement du pneumothorax ; brosse de grattage du pneumothorax ; coutellerie chirurgicale ; trocarts.